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Choix des options

en plus de l'offre standard à 11€ ht par salarié et par mois (paie et déclarations sociales) vous pouvez choisir une ou plusieurs options ci dessous

DPAE et Contrats de travail*

je fais les DPAE et contrats de travail en dehors d'Intermipaie

j'envoie mes données par mail à Intermipaie qui se charge de tout (1€ ht par contrat)

DPAE et Contrats de travail*

je fais les DPAE et contrats de travail en dehors d'Intermipaie

j'utilise une plateforme me permettant d'envoyer les DPAE et d'éditer mes contrats de travail (gratuit)

j'envoie mes données par mail à Intermipaie qui se charge de tout (1€ ht par contrat)

option(s) choisie(s) pour la dématérialisation*

aucune

coffre fort pour chaque salarié (1€ ht par bulletin)

signature électronique des contrats de travail (1€ ht par contrat)

Informations spécifiques

Convention collective applicable*

Possédez vous une licence d'entrepreneur de spectacle ?*

N° de licence d'entrepreneur*

N° de récépissé de licence d'entrepreneur*

Date d'obtention de la licence

Votre structure est elle soumise à la TVA ?*

Informations sociales

Quand souhaitez vous nous confier vos premières paies ?*

Souhaitez vous faire une reprise historique des bulletins intermittents ?*

Chaque bulletin repris sera facturé 3€ ht

Avez vous des salariés permanents ?*

Souhaitez vous nous confier leurs paies ?*

Combien de bulletins salariés permanents doivent être repris ?*

Chaque bulletin repris sera facturé 3€ ht

Etes vous affiliés aux caisse sociales ?*

Numéro affiliation Pôle emploi spectacle*

Code personnel Pôle emploi spectacle*

Numéro DSN Pôle emploi spectacle*

N° d'affiliation à la caisse des congés spectacles

N° URSSAF

Déclarations sociales

Type de structure*

Date de création de la structure*

Effectif moyen de l'année précédente en équivalent temps plein*

Cotisez vous au forfait versement transport ?*

Cotisez vous au forfait social ?*

Cotisez vous au FNAL à 0,5% ?*

Documents à fournir

Extrait KBIS (société) ou récépissé de déclaration à la préfecture (association)*

Taille max. des fichiers : 1 MB.

RIB de la structure*

Taille max. des fichiers : 1 MB.

Il nous permettra de télépayer vos cotisations

Scan de la signature du représentant légal

Taille max. des fichiers : 1 MB.

Elle pourra être apposée directement sur les AEM et certificats de congés spectacles

Documents que vous jugez utile de nous transmettre

Déposer les fichiers ici ou

Taille max. des fichiers : 1 MB, Max. des fichiers : 5.

Informations complémentaires

Informations complémentaires que vous jugez utile de nous transmettre

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