Compléter mon dossier Compléter mon dossier « * » indique les champs nécessaires Informations spécifiquesPossédez vous une licence d'entrepreneur de spectacle ?*oui/nonouinon, en coursnonN° de licence d'entrepreneur*N° de récépissé de licence d'entrepreneur*Votre structure est elle soumise à la TVA ?*oui/nonouinonN° de TVA (pour vos factures)Informations socialesQuand souhaitez vous nous confier vos premières paies ?* JJ slash MM slash AAAA Avez vous des salariés permanents ?*oui/nonouinonSouhaitez vous nous confier leurs paies ?*oui/nonouinonEtes vous affiliés aux caisse sociales ?*oui/nonouinonNuméro affiliation Pôle emploi spectacle*N° d'affiliation à la caisse des congés spectaclesN° URSSAFType de structure*choisissez votre structureassociationsociétéautreEffectif moyen de l'année précédente en équivalent temps plein*choisissez votre effectifinférieur à 11entre 11 et 19supérieur ou égal à 20Cotisez vous au forfait versement transport ?*Je ne sais pasouinonCotisez vous au forfait social ?*Je ne sais pasouinonCotisez vous au FNAL à 0,5% ?*Je ne sais pasouinonDocuments à fournirRIB de la structure*Taille max. des fichiers : 1 MB. Il nous permettra de télépayer vos cotisationsIBAN*Saisissez l’IBAN figurant sur le RIB joint.BIC*Saisissez le BIC figurant sur le RIB joint.Documents que vous jugez utile de nous transmettre Déposez les fichiers ici ou Sélectionnez des fichiers Taille max. des fichiers : 1 MB, Max. des fichiers : 5. Informations complémentairesInformations complémentaires que vous jugez utile de nous transmettreRGPD* J’accepte la politique de confidentialité.CAPTCHA
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